Mentions légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site UniqueBottle les présentes mentions légales.


1. Éditeur du site

Le site UniqueBottle est édité par :
Nom de l’entreprise : UniqueBottle
Forme juridique : Auto-entreprise 
Siège social : 3 rue du vieux moulin 28170 Tremblay-Les-Villages, FRANCE
SIREN / SIRET : [À compléter]
Responsable de la publication : GODIVEAU Déborah
Contact : debo.godiveau@gmail.com


2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Shopify
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Site web : [URL de l’hébergeur]

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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, illustrations, logos, vidéos, éléments graphiques, structure…) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute démarche judiciaire.